Interventions en commissions de Catherine Morin-Desailly

Il faut être offensif en matière de mécénat. Beaucoup d'efforts sont faits en la matière par le corps diplomatique et nos institutions. Il nous appartient de veiller à ce que le budget de la nation corresponde aux ambitions fixées dans le contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut français que nous avons approuvé. Par ailleurs, j'ai pu con...

Nous vous remercions, monsieur l'ambassadeur de France, d'avoir pris le temps d'échanger avec nous. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 30.

Nous accueillons, pour cette matinée d'étude consacrée à l'attractivité et la compétitivité juridiques du marché de l'art français, MM. Gérard Sousi, président de l'institut Art et Droit et Jacques Fingerhut, administrateur ; Me Nicolas Moretton, président, et Me Agnès Carlier, vice-présidente de la Chambre nationale des commissaires-priseurs j...

Nous entendrons tout à l'heure sur ce sujet l'ancienne directrice des musées de France.

Nous accueillons, pour cette matinée d'étude consacrée à l'attractivité et la compétitivité juridiques du marché de l'art français, MM. Gérard Sousi, président de l'institut Art et Droit et Jacques Fingerhut, administrateur ; Me Nicolas Moretton, président, et Me Agnès Carlier, vice-présidente de la Chambre nationale des commissaires-priseurs j...

Nous entendrons tout à l'heure sur ce sujet l'ancienne directrice des musées de France.

En 2011, notre commission de la culture a commis, sous l'égide de notre ancien collègue Jean-Pierre Plancade, un rapport d'information relatif à l'art contemporain. Ses observations sur le décrochage de la France comme ses propositions portant sur la sensibilisation de tous à l'art et sur la fiscalité demeurent d'actualité. Le président Bas et ...

Cette seconde table ronde nous permettra effectivement d'approfondir notre réflexion. Notre commission de la culture s'intéresse de longue date au marché de l'art, comme en témoigne le rapport d'information de Jean-Pierre Plancade en 2011. Je vous propose d'évoquer, dans vos propos liminaires, les raisons du décrochage de la France et les moye...

En 2011, notre commission de la culture a commis, sous l'égide de notre ancien collègue Jean-Pierre Plancade, un rapport d'information relatif à l'art contemporain. Ses observations sur le décrochage de la France comme ses propositions portant sur la sensibilisation de tous à l'art et sur la fiscalité demeurent d'actualité. Le président Bas et ...

Merci. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 45.

Cette seconde table ronde nous permettra effectivement d'approfondir notre réflexion. Notre commission de la culture s'intéresse de longue date au marché de l'art, comme en témoigne le rapport d'information de Jean-Pierre Plancade en 2011. Je vous propose d'évoquer, dans vos propos liminaires, les raisons du décrochage de la France et les moye...

Merci. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 45.

Nous aurons le débat en séance.

Chacun fera un pas vers l'autre.

Il y existe une échelle des peines.

Cette question relève de l'organisation du ministère de l'éducation nationale. Nous pouvons suggérer de la faire évoluer.

L'intention est partagée, mais la possibilité existe déjà dans notre droit.

Merci de ce travail très important. La vie associative, la culture, le sport, l'école sont au coeur de nos compétences. C'est peut-être pour cette raison que nous nous sommes très sensibles à cette question.

Les événements récents autour des contrats aidés ont aussi permis de nous faire prendre conscience que le recours à ces contrats pouvait parfois arranger certains employeurs.

Ainsi, le fonds régional d'art contemporain que je préside a recours à deux contrats aidés. Les bénéficiaires de ces contrats remplissant de vraies missions et n'étant plus en formation, le conseil d'administration a pris conscience que ces emplois devaient être à la charge de l'association et pérennisés. Le rapport est très large. Il est part...