Interventions en commissions de Catherine Morin-Desailly

Nous accueillons les représentants des principales organisations de parents d'élèves de l'enseignement public et privé sous contrat. La réforme du collège, qui s'accompagne d'une révision des programmes, en cohérence avec le nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture, demeure au coeur du débat public. La publication, l...

Je vous remercie. J'en profite pour vous informer que notre collègue Marie-Annick Duchêne conduit à l'heure actuelle une mission sur les conseils d'école. La réunion est levée à 12 h 30.

Nous accueillons ce matin le directeur général de TV5Monde, M. Yves Bigot, afin de l'interroger sur l'attaque informatique sans précédent dont a été victime TV5Monde le 8 avril dernier. En quelques minutes, ce sont à la fois la chaîne de télévision, le site Internet et les comptes sur les réseaux sociaux qui ont été détournés par des assailla...

Merci de toutes ces précisions. Je voudrais rappeler à quel point la sécurité de nos réseaux et de tout ce qui en dépend est une préoccupation du Sénat et de notre commission. En matière de cybersécurité, nous sommes en retard. L'ANSSI, dont la création remonte à 2009, au lendemain de la parution du livre blanc sur la cybersécurité, fait un rem...

Je vous remercie d'avoir répondu à nos questions portant sur l'évolution du paysage audiovisuel et sur les évolutions particulières, dont certaines ont malheureusement été imposées pour des raisons de sécurité, opérées par le groupe TV5Monde. Souhaitons que l'épreuve traversée par votre groupe incite les autres acteurs du secteur à mieux se pré...

Comme chaque année à la même période, nous examinons aujourd'hui le bilan de la mise en application des lois relevant de notre commission pour la session écoulée, c'est-à-dire 2013-2014. Le contrôle de l'application des lois est une mission qui nous incombe depuis toujours car rien ne sert de voter la loi si les mesures que nous adoptons ne so...

Je suis très attentive à vos remarques pour améliorer notre mission de contrôle et je souscris tout à fait à vos propos sur le contrôle sur pièces et sur place qui permet de mesurer l'application et l'applicabilité d'une loi. Nous nous rendons demain à Roland-Garros ; c'est aussi une forme de suivi des dossiers. Le décret et l'arrêté parus ce...

Monsieur Assouline, je vous demande de mesurer vos propos. Nous aurons le débat sur le collège en temps et en heure.

Nous avons eu ce matin deux débats. Le premier portait sur le bilan de l'application des lois et je veux vous redire mon attachement à la mission de contrôle qui est la nôtre. N'hésitez pas, mes chers collègues, à me faire part de vos idées et suggestions pour améliorer l'efficacité de notre action de contrôle. J'y serai toujours très attentive...

Premier point de notre ordre du jour, la demande de renvoi pour avis du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi qui comporte des dispositions relatives aux intermittents du spectacle.

Le régime social des intermittents du spectacle ayant déjà fait l'objet d'un travail approfondi de notre commission, je propose la nomination de deux co-rapporteurs, Maryvonne Blondin et Alain Dufaut, tous deux s'étant fortement investis dans la mission commune d'information que nous avions consacrée à ce sujet avec nos collègues de la commissi...

Certes, mais sur un sujet important sur lequel notre travail approfondi nous a fait parvenir à des positions largement partagées au sein de notre commission.

Je vous propose d'en venir à présent à notre table ronde sur la radio. En 2010, notre commission avait consacré une première table ronde sur cette thématique. Dans le cadre de nos travaux sur l'audiovisuel public et privé, à l'occasion notamment de la nomination du président de France Télévisions, il nous est apparu essentiel d'auditionner à no...

Notre commission conduit une mission d'information sur le financement de l'audiovisuel public : les règles et les usages actuels pourraient évoluer, tout n'est pas figé en la matière, il faut le prendre en compte...

Je vais devoir passer le relais à ma collègue Colette Mélot, mais avant de le faire je tiens à vous remercier pour votre participation à notre table ronde et à vous dire que nos travaux vont se poursuivre, en particulier par l'audition du Gouvernement sur ces questions. Nous avons très à coeur de préserver le pluralisme du paysage radiophoniq...

Nous avons, au sein des commissions de la culture et des affaires européennes du Sénat, beaucoup parlé de la mutation numérique qui touche tous les secteurs - j'ajouterais à ceux que vous avez cités celui de la mobilité. Or il nous semble que l'Europe est en déficit d'ambition politique sur le numérique. Comment catalyse-t-on l'industrie europé...

Nous constatons qu'un certain malaise persiste et qu'il reste beaucoup de chemin à parcourir, comme M. Leleux, notre rapporteur, l'a fait observer. Il est de la responsabilité collective des salariés, de la direction et du ministère de parvenir à un accord. Nous sommes tous très attachés à la pérennité de l'audiovisuel public, qui doit adopter...

Je souhaite la bienvenue à M. Mathieu Gallet, président de Radio France, qui s'exprimera dans un instant sur la situation de la société publique qu'il dirige, à l'issue d'un conflit de plusieurs semaines qui a mis en évidence un malaise au sein de la maison ronde. Nous aurions aimé tenir cette audition plus tôt mais les circonstances nous en on...

Merci pour cet échange franc. Nous aurions aimé l'avoir plus tôt, et avons déjà auditionné Mme Pellerin. Nous avons suivi ce dossier avec beaucoup d'attention, étant très attachés à l'audiovisuel public, d'autant que nous émettrons un avis sur le COM. On voit qu'il reste du chemin à parcourir, qu'un certain malaise persiste. Le dialogue doit êt...

J'ai le plaisir d'accueillir en notre nom à tous M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, qui conformément au dernier alinéa de l'article 18 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication vient présenter le rapport public du Conseil devant notre commission. Cette audition intervient dans le ...