Interventions en commissions de Catherine Morin-Desailly

Nous accueillons ce matin M. Loïc Depecker, professeur en sciences du langage à l'université Sorbonne-Nouvelle (Paris III), qui a été nommé en Conseil des ministres, le 20 mai dernier, délégué général à la langue française et aux langues de France. Vous êtes également le préfigurateur de l'Agence de la langue française, organisme dont la créati...

Que pensez-vous des consignes données aux correcteurs des épreuves du baccalauréat leur demandant de ne pas attacher trop d'importance aux fautes d'orthographe ?

J'ai apprécié vos dernières remarques sur la défense et la modernisation de la langue française. J'ai relevé que des orateurs de 13 « anciennes » régions s'étaient exprimés sur le sujet révélant la diversité française. Je vous remercie par avance d'intégrer nos observations à vos travaux. Ce fut un moment d'échange très intense et intéressant.

Nous devons maintenant désigner un rapporteur sur la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre. Comme je l'ai exposé au bureau, je vous propose d'être rapporteure de ce texte, dont l'examen peut se dérouler da la manière suivante : des auditions ouverte...

L'idée n'est pas de provoquer une polémique. Tous les sénateurs qui le souhaitent seront associés aux auditions. Chacun pourra participer à l'élaboration de la version sénatoriale du texte qui va nous arriver de l'Assemblée nationale. Je souhaite qu'au sein de la commission nous puissions travailler en binômes majorité-opposition dès que cela ...

Notre commission poursuit ses travaux sur la réforme du collège, en accueillant ce matin les représentants des principales organisations syndicales des personnels de direction et d'inspection de l'éducation nationale. Le Syndicat national des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux (SNIA-IPR-UNSA) n'a pas été en mesure de se...

Nous allons entendre le rapport de M. Alain Dufaut sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. Il a travaillé sur un sujet qui nous tient à coeur, les intermittents du spectacle.

Il était important de rappeler l'historique de nos travaux et de resituer l'article 20 du projet de loi dans le contexte de la crise de l'intermittence qui dure depuis 2003.

Il y a la théorie, mais aussi la pratique, et les contraintes de notre calendrier...

La commission des affaires sociales se réunit demain, il nous fallait avoir adopté notre avis en amont. Rassurez-vous, cela restera exceptionnel !

Absolument.

M. Carle dit redouter une précarisation des intermittents, mais c'est surtout la baisse des financements publics et des dotations aux collectivités territoriales qui fragilise l'emploi artistique. Avec moins d'argent, les collectivités qui gèrent des lieux de spectacle vivant ont moins de moyens pour des commandes artistiques, d'où moins de cré...

Comme c'est l'usage, je vous propose d'autoriser notre rapporteur à procéder aux éventuels ajustements nécessaires lors de la réunion de la commission des affaires sociales, saisie au fond du projet de loi, et à redéposer les amendements qu'elle ne retiendrait pas. Le rapport pour avis est adopté. La réunion est levée à 18 h 20.

Je vous remercie d'être venus nombreux pour entendre Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Nous avions demandé cette audition dès la présentation de la réforme du collège en conseil des ministres, au mois de mars, mais l'agenda n'a pas permis de la tenir plus tôt. La réf...

La CMP a eu lieu le 11 mars, et nous n'avons été à nouveau saisis que le 21 mai. Le Gouvernement aurait pu être plus diligent.

Le débat démocratique a toute légitimité à se poursuivre. Nous sommes tous ici d'accord sur l'objectif, la divergence d'appréciation ne porte que sur la méthode.

Je remercie le rapporteur et Mme Gillot, qui ont beaucoup travaillé et vous rappelle que ce texte sera examiné en séance le 10 juin à 17 h 40. La réunion est levée à 10 heures.

Le Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information (Clemi) est une petite cellule. Quel sera son rôle à l'avenir ?

Je vous remercie pour cette audition menée avec dynamisme. Notre commission est très intéressée par les questions d'orientation scolaire. Nous venons de constituer une mission d'information de quinze membres sur ce sujet, présidée par Jacques-Bernard Magner et dont Guy-Dominique Kennel est le rapporteur. La réunion est levée à 18 h 45.

Le Sénat s'intéresse depuis longtemps à la mutation numérique, notamment au travers de sa commission des affaires européennes, comme l'a rappelé M. Jean Bizet, lorsqu'elle était présidée par M. Simon Sutour, ici présent, que je remercie. La Commission européenne du président Juncker a fait de la construction d'un marché européen unique du num...