Interventions de Catherine Procaccia

On attend de voir !

On attend de voir !

On attend de voir !

Absolument !

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je souhaitais attirer l’attention de Mme la ministre du travail sur l’application des dispositions de la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi sur les contrats à temps partiel des étudiants. Tous les contrats de travail à temps partiel conclus depuis le 1er j...

Je vous remercie de cette réponse claire, monsieur le ministre. La plupart du temps, il n’y a effectivement pas d’accord. Un certain nombre d’entreprises imposent de travailler dix-sept heures trente ou quinze heures. J’ai contacté différentes directions des ressources humaines et j’ai pu constater que les durées minimales de travail pouvaien...

Je ne suis pas aussi pessimiste que Bruno Sido. Il est vrai qu'en lisant la note, qui est d'actualité, on a le sentiment que le choix d'Ariane 6 n'était peut-être pas le bon. Le fait de l'exprimer aussi clairement est un peu ce qui me gêne. J'espère pour l'avenir de la France, cher collègue, que tu te trompes. Dans les éléments positifs, la mi...

et par les locataires !

C'est un détail, mais les amendements de M. Grand ne portent pas sur les articles 91 et 121.

Je suis moins pessimiste. Nous avons vécu des conflits entre les acteurs lors de nos travaux de 2015. En 2012, pour nous concentrer sur le sujet de la note qui porte sur les lanceurs spatiaux réutilisables, quand on réfléchissait à la question, personne ne voulait alors en entendre parler. Dans les tables rondes de 2015, il a bien été dit qu'il...

Il faudrait que l'Office continue à réfléchir dans la perspective de la conférence interministérielle de l'ESA prévue en 2019. À cet égard, je voulais signaler que le groupe des parlementaires pour l'espace (GPE) a explosé, sans mauvais jeu de mots... Pour autant, avec Jean-Luc Fugit, avec Bruno Sido et d'autres parlementaires, nous pouvons con...

Nous avions pu constater que l'Allemagne n'avait pas du tout la même stratégie que la nôtre, leur stratégie étant d'abord fondée sur leurs industriels et leurs besoins. On nous a ri au nez en 2012 lorsque nous avons dit qu'il faudrait connaître l'évolution des satellites avant de construire les lanceurs. Pendant des années en France, on a axé t...

Cela semble difficile à ce stade. J'espère qu'on ira au bout du programme et qu'il réussira. À titre purement personnel, je soulignerais que, s'il a été abondamment dit que l'avenir des satellites passait par les microsatellites, il semble pour autant que nombre de ces constellations peinent à se développer, à trouver des financements. Peut-êtr...

Je vous propose de poursuivre l'examen de la note sur les lanceurs réutilisables lors d'une prochaine réunion. Il conviendra de mettre un peu plus l'accent sur les aspects durables et techniques de la réutilisabilité. Il importe que la note soit publiée avant la conférence de l'ESA de fin 2019, mais cela laisse un délai.

Cédric Villani a évoqué pour sa part un certain nombre de points portant sur les recommandations. A priori, il suffira de présenter succinctement les modifications, comme pour le réexamen de la note sur l'huile de palme, qui avait été très rapide. Le secteur spatial est très particulier, et nous sommes sans doute peu nombreux à nous y intéresse...

Notre réunion d'aujourd'hui est la dernière de l'année 2018 ; nous reprendrons nos travaux le jeudi 17 janvier prochain. Pour le début de 2019, notre programme s'annonce déjà bien rempli. Nous aurons d'abord à prévoir l'examen de trois rapports : sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe, sur lequel trav...

Si certains membres de l'Office ont des sujets à proposer, qu'ils n'hésitent pas à se manifester auprès du secrétariat de l'Office. Enfin, nous avons reçu un courrier de saisine de la commission des affaires économiques du Sénat, qui souhaiterait que l'Office se penche sur la question de la valorisation énergétique des terres agricoles. Nous d...

Je rappelle que les rapporteurs pourront faire évoluer la saisine s'ils le jugent nécessaire. C'est ce que nous avions fait par exemple avec Jean-Yves le Déaut pour notre rapport sur les biotechnologies. L'Office en décidera dans le cadre de l'examen de l'étude de faisabilité, le cas échéant.

C'est précisément le rôle de l'étude de faisabilité de permettre de bien définir le sujet après un certain nombre d'auditions. Je voudrais évoquer la question des notes scientifiques. Elles ont le grand avantage d'impliquer beaucoup plus de membres de l'Office que les deux ou trois rapports habituels par an mais je voudrais savoir quel est leu...

Mon expérience de membre de l'Office depuis une douzaine d'années me permet de nuancer un peu ces propos. L'Office peut par exemple demander l'inscription d'un débat en séance publique sur un sujet sur lequel il a travaillé. Cela a été fait par exemple sur la politique spatiale, mais aussi sur d'autres thématiques ; nous l'avons fait au Sénat e...