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M. Bruno Sido et moi-même suivons, au sein de l'Opecst, les questions spatiales. Notre rapport de 2012 évoquait SpaceX, les constellations, les fusées réutilisables : toute la communauté spatiale française nous a ri au nez. Et maintenant, SpaceX existe. L'Europe n'est-elle pas toujours en retard ? ArianeGroup ne travaille sur aucun autre projet...
L’adoption de l’amendement n° 200 rectifié aurait pourtant l’avantage de clarifier les choses. J’ai d’ailleurs posé, voilà près de six mois, une question écrite afin d’obtenir des précisions sur ce point ; elle est restée sans réponse. C’est l’article 3 du projet de loi qui renvoie à un article du code de l’éducation indiquant que sont admis à...
Pourquoi pas ?
Cet amendement vise les enfants de 2 ans, mais quid de ceux, âgés d’un peu moins de 3 ans, qui ne peuvent entrer à l’école faute de fêter leur troisième anniversaire avant le 31 décembre et dont j’ai déjà évoqué la situation. Mettre en œuvre la proposition de M. Gay permettrait de connaître le nombre d’enfants dont l’inscription à l’éco...
L'Arcep s'est-elle déjà penchée sur les constellations de mini-satellites en cours de développement ? Sur la 5G, vous avez évoqué l'attentisme des opérateurs. N'est-ce pas plutôt celui du Gouvernement ? Les délais prévus par la loi ne sont absolument pas précisés et le Premier Ministre se voit conférer tous les pouvoirs, notamment en matière d'...
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst) a organisé une table ronde sur le sujet. Il en ressort que les huîtres triploïdes sont non pas des OGM, mais des organismes nés en écloserie. Visiblement, il y a deux types de professionnels qui ne se comprennent pas. Un affichage sur le caractère diploïde ou...
Je reviens sur la question du cannabis. Je ne suis pas sûre que ce soit un sujet pour l'Office. Les commissions des affaires sociales sont compétentes pour l'aspect santé et, au Sénat, une mission sur l'herboristerie en a récemment parlé et poursuit son travail sur ce sujet.
Nous avons présenté, il y a deux ans, avec Jean-Yves Le Déaut, un rapport approfondi sur les nouvelles techniques de modification du génome - pas seulement le génome humain, mais également le génome végétal et le génome animal.
Sur les notes courtes, au-delà du plaisir de l'acquisition de connaissances pour les membres de l'Office, je trouve qu'on ne mesure pas vraiment quel est leur impact. Les collègues parlementaires passent à côté et, pour les scientifiques, il s'agit d'une vulgarisation qui ne peut pas les intéresser. Les rapports longs ont au moins une incidence...
Il est important de parler des sujets de l'Office en séance publique. Mais il appartient aux membres de l'Office de faire leur promotion. C'est pourquoi j'ai envoyé la note sur l'exploration de Mars à tous les membres des groupes aéronautique et espace à l'AN et au Sénat, en y associant la note de Jean-Luc Fugit sur les lanceurs spatiaux.
On voit qui est pour toujours plus d’impôts !
Il se trouve que j’étais le rapporteur de la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs, qui a institué le service minimum. Cette loi a effectivement prévu les accords de prévisibilité, l’obligation d’organiser une négociation avant le dépôt d’un préavis d...
Ma question porte également sur les déchets, mais sous l'angle de la recherche. L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologues (Opecst) a auditionné Gérard Mourou, prix Nobel, au sujet de son laser, le CPA qui, selon lui, pourrait permettre de réduire d'un million d'années la durée de vie des déchets par une techniq...
Je vous prie d'excuser l'absence de M. Longuet, retenu dans une autre réunion, et de M. Villani, qui va nous rejoindre. Une audition publique s'est tenue, le 7 février dernier, pour tirer le bilan, dix ans après, des recommandations d'un rapport présenté au nom de l'Office en 2007 par M. Roland Courteau sur la prévention et l'alerte du risque d...
Je vous remercie. Ne pourrait-on pas inscrire ce point dans le cadre de notre mission de contrôle du Gouvernement ? Des plans de prévention existent. Ce problème d'alerte devrait être pris en compte dans les communes. Quant aux sirènes, il faudrait aller plus loin. Les 2 000 sirènes qui sont opérationnelles étaient, il me semble, sous la respon...
Il pourrait y en avoir dans toutes les communes.
Ce qui n'est pas si exceptionnel : un météore est tombé sur la Russie il y a quelques années, et j'ai entendu à la radio qu'un astéroïde devait tomber prochainement quelque part en mer. Si c'est au coeur du Pacifique, cela peut sembler moins risqué - encore que les îles que je connais bien par le groupe d'amitié que je préside ont parfois leur ...
Lors du premier déplacement du groupe d'amitié France-Vanuatu-Îles du Pacifique, nous avions rencontré des vulcanologues et des sismologues. On nous avait interdit de nous rendre dans une région dont on sait qu'elle va complètement s'effondrer, dans six mois, six ans, ou peut-être mille ans... Les autorités ont posé des balises, mais celles-ci ...
L'audition publique sur l'expérimentation animale a eu lieu le 17 janvier dernier. Elle avait pour objet de faire un état des lieux de l'utilisation des animaux en recherche et de faire un point sur les alternatives à l'expérimentation animale. Notre premier vice-président, Cédric Villani, présidait la première table ronde, et Florence Lassarad...
Merci. Cette audition n'était-elle pas trop tendue ?