Modification de l'ordre du jour

Par lettre en date de ce jour, M. le ministre chargé des relations avec le Parlement a modifié l’ordre du jour de la séance du jeudi 30 septembre pour prévoir la suite éventuelle de l’examen du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l’électricité. En conséquence, l’ordre du jour de la séance du jeudi 30 septembre s’établit co...

J’informe le Sénat que la question orale n° 775 de Mme Michelle Demessine est retirée de l’ordre du jour de la séance du 18 mai 2010 et du rôle des questions orales, à la demande de son auteur. Par ailleurs, la question n° 846 de M. Marc Laménie pourrait être inscrite à la séance du 18 mai 2010. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi...

M. le président du Sénat m’a confié le soin de vous informer qu’il a reçu ce jour une lettre de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement sur la suite de l’examen du projet de loi sur La Poste. Le Gouvernement envisage en effet que le Sénat poursuive le débat sur La Poste le lundi 9 novembre à 9 heures, 14 heures 30 et le soir, éta...