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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote
La parole est à M. Hervé Maurey, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 5.
Je mets aux voix l'amendement n° 4 rectifié bis.
L'amendement n° 3 rectifié bis, présenté par MM. Maurey, Détraigne et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : I. - Alinéa 5 Après les mots : les démarches insérer les mots : , y compris le nombre de recherches ainsi que le nombre et l'encours des contrats correspondants, II. - Alinéa 10 Après les mots : les dé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 3 rectifié bis.
Je mets aux voix l'article 1er bis, modifié.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
Je constate que cette proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents.
L’ordre du jour appelle la proposition de loi tendant à faciliter l’accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux, présentée par M. Nicolas About et Mme Sylvie Desmarescaux (proposition n° 190, texte de la commission n° 397, rapport n° 396). Dans la discussion générale, la parole est à Mme Sylvie Desmarescaux, coauteur de la pr...
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Jean-Louis Lorrain.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
La parole est à Mme Jacqueline Gourault.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
La parole est à M. Daniel Marsin.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission.
