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Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
5 interventions trouvées.
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission des lois a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission des lois a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission des lois a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission des affaires européennes a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspe...
