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Les interventions de Catherine Troendle sur ce dossier
1 amendement trouvé
03/12/2010 — Amendement N° II-275 2ème rectif. au texte N° 20102011-110 - Article 48 et Etat B (Retiré)
MM. A. Dupont, Bailly, Beaumont, Béteille, J. Blanc, Bordier, Mme Bruguière, MM. César, Chauveau, Deneux, Mme B. Dupo...
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement + - + - Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires 2 000 000 2 000 000 Forêt 0 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titr...
