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Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
53 interventions trouvées.
L’amendement n° 305 rectifié, présenté par Mme Berthet, M. A. Bertrand, Mmes Lamure, Lassarade, Malet, Troendlé, Delmont-Koropoulis et Deromedi, M. Revet, Mmes Micouleau et Raimond-Pavero, M. Ginesta, Mme Noël, MM. Chaize, Paccaud, Magras et Laménie, Mmes Lavarde et Gruny et MM. de Nicolaÿ, Brisson, Bonhomme et Genest, est ainsi libellé : I. –...
Je suis saisie de quatre amendements identiques. L’amendement n° 19 rectifié bis est présenté par Mme N. Delattre, MM. A. Bertrand, Castelli, Collin, Corbisez et Gold, Mme Guillotin et MM. Léonhardt, Menonville, Requier, Roux et Vall. L’amendement n° 150 rectifié quater est présenté par MM. Morisset, Mouiller et Pellevat, Mmes D...
L’amendement n° 150 rectifié quater est retiré. Madame Guillotin, l’amendement n° 19 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 19 rectifié bis est retiré. Monsieur Guerriau, l’amendement n° 216 rectifiéest-il maintenu ?
L’amendement n° 443 rectifié est retiré. Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 442 rectifié, présenté par Mme Monier, MM. Daudigny et Kanner, Mmes Féret, Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mmes Van Heghe et Blondin, MM. Fichet, Antiste,...
L’amendement n° 442 rectifié est retiré. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 151 rectifié quater est présenté par MM. Morisset, Mouiller et Pellevat, Mmes Di Folco, Deromedi et Micouleau, MM. Bouchet et Saury, Mmes Loisier et Procaccia, MM. Longeot, Mayet, Médevielle, Cigolotti, Sol et D. Laurent, Mmes de Cid...
L’amendement n° 445 rectifié est retiré. L’amendement n° 215 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Capus, Guerriau, Wattebled, A. Marc et Lagourgue, Mme Mélot, MM. Bonhomme, Louault, Huré et Magras, Mme Malet, M. Nougein, Mmes Lopez et Thomas, MM. L. Hervé, del Picchia et H. Leroy, Mme de la Provôté et M. Dennemont, est ainsi libellé : Après ...
L’amendement n° 151 rectifié quater est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 215 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 15. L’amendement n° 531 rectifié, présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly, Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 15 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : ...
L’amendement n° 233 rectifié quinquies, présenté par MM. Decool, Daudigny, Chasseing, A. Marc, Guerriau, Capus et Fouché, Mme Mélot, M. Daubresse, Mmes Vullien et Guillotin, MM. Bonnecarrère, Pellevat et Courtial, Mme Noël, MM. Détraigne, Karoutchi et Kern, Mme Lopez, MM. Lagourgue, Lefèvre, Rapin et Danesi, Mmes Thomas et Garriaud-Mayla...
L’amendement n° 233 rectifié quinquies est retiré. Mes chers collègues, nous avons examiné 98 amendements au cours de la journée ; il en reste 255. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Je serai donc très brève. Monsieur le ministre, j’ai été nommée comme l’un des cinq corapporteurs de la mission pour la relance du volontariat mise en place par Gérard Collomb à la demande du Président de la République. Ce dernier avait annoncé quelques mois auparavant qu’il fallait relancer le volontariat. Le dispositif français est exception...
Je serai donc très brève. Monsieur le ministre, j’ai été nommée comme l’un des cinq corapporteurs de la mission pour la relance du volontariat mise en place par Gérard Collomb à la demande du Président de la République. Ce dernier avait annoncé quelques mois auparavant qu’il fallait relancer le volontariat. Le dispositif français est exception...
