Interventions en hémicycle de Catherine Troendle

Monsieur Husson, l’amendement n° I-149 rectifié bis est-il maintenu ?

L’amendement n° I-1001, présenté par MM. Bargeton, Patient, Rambaud, Amiel et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Iacovelli, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Patriat, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Ma...

L’amendement n° I-149 rectifié bis est retiré. Madame Billon, l’amendement n° I-210 rectifié est-il maintenu ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission ?

L’amendement n° I-210 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-175.

Je mets aux voix l’amendement n° I-1001.

L’amendement n° I-1237, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 127 Après la référence : insérer la référence : du présent C La parole est à M. le rapporteur général.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° I-144 rectifié bis est présenté par M. Husson, Mme Lavarde, M. Houpert, Mmes Chain-Larché, Thomas et Bruguière, MM. Bazin, Lefèvre et Grosdidier, Mme Morhet-Richaud, MM. Pellevat et Brisson, Mmes Deromedi et Puissat, MM. Regnard, Morisset, Piednoir, Longuet, Milon, de Nicola...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° I-1001.

L’amendement n° I-144 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Dominique de Legge, pour présenter l’amendement n° I-220 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° I-1237.

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° I-144 rectifié bis est présenté par M. Husson, Mme Lavarde, M. Houpert, Mmes Chain-Larché, Thomas et Bruguière, MM. Bazin, Lefèvre et Grosdidier, Mme Morhet-Richaud, MM. Pellevat et Brisson, Mmes Deromedi et Puissat, MM. Regnard, Morisset, Piednoir, Longuet, Milon, de Nicola...

Quel est l’avis de la commission ?

L’amendement n° I-1001, présenté par MM. Bargeton, Patient, Rambaud, Amiel et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Iacovelli, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Patriat, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Ma...

L’amendement n° I-144 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Dominique de Legge, pour présenter l’amendement n° I-220 rectifié bis.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission ?