Interventions en hémicycle de Catherine Troendle

L’amendement n° I-574 rectifié est retiré. L’amendement n° I-211 rectifié, présenté par M. Chevrollier, Mme Deromedi, MM. D. Laurent et Morisset, Mmes Ramond et Imbert, MM. Piednoir, Bazin, de Nicolaÿ, Vaspart, Panunzi et Danesi, Mme Lavarde, MM. Brisson, Regnard et Pellevat, Mmes Dumas et Lamure, M. Mayet, Mme A.M. Bertrand, MM. Kennel, Chaiz...

L’amendement n° I-220 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I-1238, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 153 Après la référence : au A du III insérer les mots : du présent article La parole est à M. le rapporteur général.

Monsieur Gabouty, l’amendement n° I-574 rectifié est-il maintenu ?

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement n° I-574 rectifié est retiré. L’amendement n° I-211 rectifié, présenté par M. Chevrollier, Mme Deromedi, MM. D. Laurent et Morisset, Mmes Ramond et Imbert, MM. Piednoir, Bazin, de Nicolaÿ, Vaspart, Panunzi et Danesi, Mme Lavarde, MM. Brisson, Regnard et Pellevat, Mmes Dumas et Lamure, M. Mayet, Mme A.M. Bertrand, MM. Kennel, Chaiz...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° I-1238.

Quel est l’avis de la commission ?

Monsieur Morisset, l’amendement n° I-211 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° I-574 rectifié, présenté par MM. Corbisez, Arnell, A. Bertrand et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli et Collin, Mme N. Delattre, MM. Gabouty et Gold, Mme Guillotin, M. Jeansannetas, Mme Laborde et MM. Requier, Roux et Vall, est ainsi libellé : Alinéas 154 et 157, seconde phrase Après le mot crédit-bail insérer les mots ,...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement n° I-211 rectifié est retiré. Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-1135, présenté par MM. Jacquin, Jomier et Antiste, Mme Lepage, M. M. Bourquin, Mme Meunier, MM. Daudigny et Courteau, Mme Conway-Mouret et M. Tissot, est ainsi libellé : Alinéa 171, tableau Rédiger ainsi...

Quel est l’avis de la commission ?

Monsieur Morisset, l’amendement n° I-211 rectifié est-il maintenu ?

Tarif 2020

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement n° I-211 rectifié est retiré. Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-1135, présenté par MM. Jacquin, Jomier et Antiste, Mme Lepage, M. M. Bourquin, Mme Meunier, MM. Daudigny et Courteau, Mme Conway-Mouret et M. Tissot, est ainsi libellé : Alinéa 171, tableau Rédiger ainsi...

Inférieur à 110 Supérieur à 172 La parole est à M. Olivier Jacquin.

Monsieur Gabouty, l’amendement n° I-574 rectifié est-il maintenu ?