Interventions en hémicycle de Catherine Troendle

Tarif 2020

L’amendement n° I-827 rectifié bis, présenté par M. Jomier, Mmes Préville et Taillé-Polian et MM. Dantec et Labbé, est ainsi libellé : I. – Alinéa 171, tableau, première colonne Rédiger ainsi cette colonne : Émissions de dioxyde de carbone (en grammes par kilomètre) Inférieur à 95 II. – Après l’alinéa 171 Insérer deux alinéa...

L’amendement n° I-574 rectifié est retiré. L’amendement n° I-211 rectifié, présenté par M. Chevrollier, Mme Deromedi, MM. D. Laurent et Morisset, Mmes Ramond et Imbert, MM. Piednoir, Bazin, de Nicolaÿ, Vaspart, Panunzi et Danesi, Mme Lavarde, MM. Brisson, Regnard et Pellevat, Mmes Dumas et Lamure, M. Mayet, Mme A.M. Bertrand, MM. Kennel, Chaiz...

Inférieur à 110 Supérieur à 172 La parole est à M. Olivier Jacquin.

L’amendement n° I-828 rectifié bis, présenté par M. Jomier, Mmes Préville et Taillé-Polian et MM. Dantec et Labbé, est ainsi libellé : I. – Alinéa 171, tableau, dernière ligne Supprimer cette ligne. II. – Après l’alinéa 171 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …) Après le tableau constituant le deuxième alinéa du a, il est inséré un...

Quel est l’avis de la commission ?

L’amendement n° I-827 rectifié bis, présenté par M. Jomier, Mmes Préville et Taillé-Polian et MM. Dantec et Labbé, est ainsi libellé : I. – Alinéa 171, tableau, première colonne Rédiger ainsi cette colonne : Émissions de dioxyde de carbone (en grammes par kilomètre) Inférieur à 95 II. – Après l’alinéa 171 Insérer deux alinéa...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement n° I-828 rectifié bis, présenté par M. Jomier, Mmes Préville et Taillé-Polian et MM. Dantec et Labbé, est ainsi libellé : I. – Alinéa 171, tableau, dernière ligne Supprimer cette ligne. II. – Après l’alinéa 171 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …) Après le tableau constituant le deuxième alinéa du a, il est inséré un...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Morisset, l’amendement n° I-211 rectifié est-il maintenu ?

Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° I-1135.

L’amendement n° I-211 rectifié est retiré. Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-1135, présenté par MM. Jacquin, Jomier et Antiste, Mme Lepage, M. M. Bourquin, Mme Meunier, MM. Daudigny et Courteau, Mme Conway-Mouret et M. Tissot, est ainsi libellé : Alinéa 171, tableau Rédiger ainsi...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° I-827 rectifié bis.

Tarif 2020

Je mets aux voix l’amendement n° I-828 rectifié bis.

Inférieur à 110 Supérieur à 172 La parole est à M. Olivier Jacquin.