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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° I-115 est présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances. L’amendement n° I-177 est présenté par M. Longeot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. L’amendement n° I-450 rectifié est présenté par MM. Capus, Malhu...
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° I-177.
L’amendement n° I-450 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-115 et I-177.
En conséquence, l’article 33 est supprimé. Mes chers collègues, nous avons examiné 368 amendements au cours de la journée ; il en reste 85. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 26 novembre 2019, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Suite et de l’examen des articles de la première partie ; Explications de v...
Mes chers collègues, M. Hervé Marseille, président du groupe Union Centriste, a demandé l’inscription à l’ordre du jour de l’espace réservé à son groupe du mercredi 11 décembre après-midi d’un débat intitulé : « Quelle politique énergétique pour la France ? Quelle place pour EDF ? » Acte est donné de cette demande.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale.
L’amendement n° I-957, présenté par MM. Bargeton, Patient, Rambaud, Amiel et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Iacovelli, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Patriat, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Mar...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est donc l’avis de la commission ?
Monsieur Rambaud, l’amendement n° I-957 est-il maintenu ?
L’amendement n° I-957 est retiré. L’amendement n° I-1117 rectifié ter, présenté par M. Chaize, Mmes Sittler et Bonfanti-Dossat, MM. D. Laurent, Daubresse, Bonhomme, Pointereau, del Picchia, Pierre, B. Fournier et Vaspart, Mme Puissat, MM. Raison, Perrin et Courtial, Mmes Morhet-Richaud, Ramond, Estrosi Sassone et Gruny et MM. Collin et ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame la secrétaire d’État, acceptez-vous de lever le gage ?
Il s’agit donc de l’amendement n° I-1117 rectifié quater. La parole est à M. Thierry Carcenac, pour explication de vote.
La parole est à M. Charles Guené, pour explication de vote.
