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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
La parole est à M. Rémi Féraud, sur l’article.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° I-115 est présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances. L’amendement n° I-177 est présenté par M. Longeot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. L’amendement n° I-450 rectifié est présenté par MM. Capus, Malhu...
La parole est à Mme Patricia Schillinger, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémi Féraud, sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° I-177.
Le sous-amendement n’a pas été soutenu, ma chère collègue.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° I-115 est présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances. L’amendement n° I-177 est présenté par M. Longeot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. L’amendement n° I-450 rectifié est présenté par MM. Capus, Malhu...
L’amendement n° I-450 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° I-177.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-115 et I-177.
Je mets aux voix l’amendement n° I-114.
L’amendement n° I-450 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis du Gouvernement ?
En conséquence, l’article 33 est supprimé. Mes chers collègues, nous avons examiné 368 amendements au cours de la journée ; il en reste 85. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
En conséquence, l’amendement n° I-1267 n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’article 32, modifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-115 et I-177.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 26 novembre 2019, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Suite et de l’examen des articles de la première partie ; Explications de v...
En conséquence, l’article 33 est supprimé. Mes chers collègues, nous avons examiné 368 amendements au cours de la journée ; il en reste 85. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Rémi Féraud, sur l’article.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 26 novembre 2019, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Suite et de l’examen des articles de la première partie ; Explications de v...
