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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 132 rectifié.
L’amendement n° 137 rectifié, présenté par Mmes Loisier et Morhet-Richaud, MM. Henno et Janssens, Mme Vullien, M. Bockel, Mme Goy-Chavent, M. de Nicolaÿ, Mme Gatel, MM. Menonville, L. Hervé, Pierre et Louault, Mme Vermeillet, MM. Cigolotti, Médevielle, Raison, Moga, Gabouty et Gremillet, Mme Sollogoub, M. Détraigne, Mmes Perrot et Harribey, M. ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 137 rectifié.
L’amendement n° 58 rectifié bis, présenté par Mme Troendlé, M. Bonne, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Brisson et Charon, Mmes Deroche, Deromedi, Di Folco et Garriaud-Maylam, M. Laménie, Mme Lamure, MM. Le Gleut et Magras, Mme M. Mercier et MM. Meurant, Milon, Panunzi et Reichardt, est ainsi libellé : Alinéa 51 Remplacer les mots : les organi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René Danesi, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 58 rectifié bis.
L’amendement n° 198 rectifié bis, présenté par MM. Gremillet, Pellevat, Magras, Morisset et Bascher, Mme Garriaud-Maylam, MM. Longeot et Milon, Mme Morhet-Richaud, M. D. Laurent, Mme Goy-Chavent, M. Sido, Mme Deromedi, MM. de Nicolaÿ et Segouin, Mme Lassarade, MM. Meurant, Longuet, Pierre, Laménie, Cuypers, Duplomb et J.M. Boyer, Mme Lam...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 198 rectifié bis.
L’amendement n° 133 rectifié, présenté par Mmes Loisier et Morhet-Richaud, MM. Henno et Janssens, Mme Vullien, M. Bockel, Mme Goy-Chavent, M. de Nicolaÿ, Mme Gatel, MM. Menonville, L. Hervé, Pierre et Louault, Mme Vermeillet, MM. Cigolotti, Médevielle, Raison, Moga, Gabouty et Gremillet, Mmes Sollogoub, Perrot et Harribey, M. Delcros, Mme Férat...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
