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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
L’amendement n° 112 est retiré. Monsieur Prince, l’amendement n° 189 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 189 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 123 rectifié bis.
L’amendement n° 34 rectifié, présenté par MM. Menonville, Castelli, Artano et A. Bertrand, Mme M. Carrère et MM. Collin, Corbisez, Guérini, Requier et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 63 Après le mot : détermine insérer les mots : sur proposition de la fédération nationale des chasseurs La parole est à M. Franck Menonville.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 34 rectifié.
L’amendement n° 131 rectifié, présenté par Mmes Loisier et Morhet-Richaud, MM. Henno et Janssens, Mme Vullien, M. Bockel, Mme Goy-Chavent, M. de Nicolaÿ, Mme Gatel, MM. Menonville, L. Hervé, Pierre et Louault, Mme Vermeillet, MM. Cigolotti, Médevielle, Raison, Moga, Gabouty et Gremillet, Mme Sollogoub, M. Capo-Canellas, Mme Perrot, MM. Delcros ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 131 rectifié est retiré. L’amendement n° 6 rectifié bis, présenté par MM. Courteau, Cabanel, Duran, Tissot et Houllegatte, est ainsi libellé : Alinéa 72 Compléter cet alinéa par les mots : et les mots : « est dispensé de » sont remplacés par le mot : « doit » La parole est à M. Roland Courteau.
Monsieur Courteau, acceptez-vous de présenter en même temps les amendements n° 5 rectifié et 7 rectifié ?
J’appelle donc en discussion l’amendement n° 5 rectifié, présenté par MM. Courteau, Cabanel, Duran et Tissot, et ainsi libellé : Après l’alinéa 72 Insérer un alinéa ainsi rédigé : - après la même première phrase, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Cette participation personnelle correspond à un cinquième du montant du permis de chasser...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
