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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 133 rectifié.
L’amendement n° 121, présenté par M. Patriat, Mme Cartron, MM. Marchand, Dennemont et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : I. – Alinéa 53, première phrase Après les mots : ces espèces, insérer les mots : le cas échéant II. – Alinéa 55 Remplacer les mots : La non par les mots : Une défaillance grave dans ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 121.
L’amendement n° 138 rectifié, présenté par Mmes Loisier et Morhet-Richaud, MM. Henno et Janssens, Mme Vullien, M. Bockel, Mme Goy-Chavent, M. de Nicolaÿ, Mme Gatel, MM. Menonville, L. Hervé, Pierre et Louault, Mme Vermeillet, MM. Cigolotti, Médevielle, Raison, Moga, Gabouty et Gremillet, Mme Sollogoub, M. Bonnecarrère, Mme Perrot, M. Delcros et...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 138 rectifié.
L’amendement n° 168, présenté par M. Gontard, Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 60 Compléter cet alinéa par le mot : chassables La parole est à M. Guillaume Gontard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 168.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 112 est présenté par M. Patriat, Mme Cartron, MM. Marchand, Dennemont et les membres du groupe La République En Marche. L’amendement n° 189 rectifié bis est présenté par MM. Prince, D. Dubois, Bonnecarrère, ...
La parole est à M. Jean-Paul Prince, pour présenter l’amendement n° 189 rectifié bis.
L’amendement n° 123 rectifié bis, présenté par MM. Chaize, Piednoir, Paccaud, Meurant, Vaspart et Bizet, Mmes Ramond et Deromedi, MM. Danesi, Savary, de Nicolaÿ, Mouiller, Sido, Milon, Husson, Laménie et B. Fournier, Mmes Lanfranchi Dorgal et Noël, MM. Kennel, J.M. Boyer et Pointereau et Mme Lamure, est ainsi libellé : Alinéa 62 Complé...
Quel est l’avis de la commission ?
