Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
L’amendement n° 542 rectifié est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 469 ?
Je mets aux voix l’amendement n° 469.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 61 rectifié est présenté par MM. Vaspart, de Legge, Brisson et Paul, Mme Delmont-Koropoulis, M. D. Laurent, Mme Garriaud-Maylam, M. Mandelli, Mme Deromedi, MM. Magras et Vogel, Mme Bruguière, MM. Cambon et Sido, Mm...
La parole est à M. Yves Daudigny, pour présenter l’amendement n° 349.
L’amendement n° 88 rectifié, présenté par MM. Bonne, B. Fournier, Paccaud et Savary, Mmes Garriaud-Maylam, Deroche et Deromedi et MM. Lefèvre, Pierre, J.M. Boyer, Babary, Carle, Laménie, Revet et Sido, est ainsi libellé : Alinéa 8 Rétablir le 4° dans la rédaction suivante : « 4° D’inciter les entreprises et les branches professionnelles à ab...
L’amendement n° 573 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mme Garriaud-Maylam, MM. Brisson, Cambon, Laménie, Longuet, Sido, Bonhomme, Magras, Panunzi, Paul, Grosdidier et Cuypers, Mmes Morhet-Richaud et Bruguière et MM. de Nicolaÿ, Poniatowski, Paccaud, Pellevat, Piednoir, Babary, Pierre, Pillet et Revet, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 I...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 61 rectifié et 349.
Je mets aux voix l’amendement n° 88 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 573 rectifié.
La parole est à M. le président de la commission.
Je suis donc saisie par la commission d’une demande de priorité de l’article 33, afin qu’il soit examiné avant l’article 26, et, au sein de cet article, de l’amendement n° 750 du Gouvernement. Je rappelle que, aux termes de l’article 44, alinéa 6, du règlement du Sénat, lorsqu’elle est demandée par la commission saisie au fond, la priorité est...
La priorité est ordonnée.
L’amendement n° 409, présenté par Mme Taillé-Polian, M. Daudigny, Mmes Féret, Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « 4° D’analyser les causes du ta...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 409.
L’amendement n° 725, présenté par M. Forissier, Mme C. Fournier, M. Mouiller et Mme Puissat, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 13 Après le mot : est insérer le mot : notamment La parole est à Mme la rapporteur.
