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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
La parole est à Mme Sylvie Robert, sur l’article.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, sur l’article.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 133, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Rétablir le 1° dans la rédaction suivante : 1° Au premier alinéa de l’article L. 116-2, les mots : « du ministre chargé de la culture » sont remplacés par les mots : « de l’autori...
L’amendement n° 102 rectifié, présenté par Mme S. Robert, M. Sueur, Mme Artigalas, MM. Houllegatte et Kerrouche, Mme Préville, MM. Kanner, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy et Conconne, MM. Daudigny, Duran et Fichet, Mmes Grelet-Certenais et Harribey, MM. Jacquin et Leconte, Mmes Lubin et Monier, M. Montaugé, Mme Perol-Dumont, M...
L’amendement n° 104 rectifié, présenté par Mme S. Robert, M. Sueur, Mme Artigalas, MM. Houllegatte et Kerrouche, Mme Préville, MM. Kanner, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy et Conconne, MM. Daudigny, Duran et Fichet, Mmes Grelet-Certenais et Harribey, MM. Jacquin et Leconte, Mmes Lubin et Monier, M. Montaugé, Mme Perol-Dumont, M...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 133.
Je mets aux voix l’amendement n° 102 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 104 rectifié.
L’amendement n° 103, présenté par Mme S. Robert, M. Sueur, Mme Artigalas, MM. Houllegatte et Kerrouche, Mme Préville, MM. Kanner, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy et Conconne, MM. Daudigny, Duran et Fichet, Mmes Grelet-Certenais et Harribey, MM. Jacquin et Leconte, Mmes Lubin et Monier, M. Montaugé, Mme Perol-Dumont, M. Temal e...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 103.
Je mets aux voix l’article 17.
L’amendement n° 60, présenté par Mme Cukierman, M. Collombat, Mmes Apourceau-Poly, Cohen, Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.
