Interventions en hémicycle de Catherine Troendle

Je mets aux voix les amendements identiques n° II-222 rectifié et II-207 rectifié bis.

L’amendement n° II-163 rectifié bis, présenté par M. Piednoir, Mmes Deroche et Loisier, MM. D. Laurent, Perrin, Raison, Sol, Pellevat et Babary, Mme Bruguière, MM. Charon, Regnard, Brisson, Savin, H. Leroy, Mandelli et Longuet, Mme Sittler et M. Gremillet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-163 rectifié bis.

Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-125 rectifié, présenté par MM. Dantec, Cabanel et Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Labbé et Gontard et Mme Troendlé, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie C...

L’amendement n° II-109 rectifié bis, présenté par MM. Rapin, Vaspart et Piednoir, Mme L. Darcos, MM. Bascher, Calvet et Savin, Mme Bruguière, MM. Grosdidier, Daubresse, Morisset, Charon et Lefèvre, Mmes Puissat et Sittler, MM. Brisson et de Nicolaÿ, Mme Bonfanti-Dossat, MM. D. Laurent, Grand, B. Fournier, Pierre et Chevrollier, Mme Derom...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie C...

L’amendement n° II-179 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.

L’amendement n° II-125 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-109 rectifié bis.

L’amendement n° II-124 rectifié, présenté par MM. Dantec, Cabanel et Corbisez, Mme Costes, M. Gabouty, Mme Jouve et MM. Gold, Labbé et Vall, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie C...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Dantec, l’amendement n° II-124 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° II-124 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-206, présenté par MM. Courteau et Montaugé, Mme Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Kanner, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ains...