Interventions de Catherine Troendle

Quel est maintenant l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-89 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° II-102 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-154, présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont titre 2 Vie de l’élève Dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés Dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation na...

L’amendement n° II-86 rectifié, présenté par Mmes N. Delattre, Jouve et Costes, MM. Corbisez, Vall, Collin, Léonhardt, Cabanel, Gabouty, A. Bertrand et Roux et Mme M. Carrère, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont titre 2 Vie de l’élève Dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés Dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation na...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est maintenant l’avis de la commission ?

La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° II-154.

Je mets aux voix l’amendement n° II-86 rectifié.

L’amendement n° II-158, présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont titre 2 Vie de l’élève Dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés Dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation na...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est maintenant l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-158.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Enseignement scolaire », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.