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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
J’appelle en discussion les articles 76 septies et 76 octies, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Enseignement scolaire ». Enseignement scolaire
L’amendement n° II-15, présenté par M. Longuet, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-15.
En conséquence, l’article 76 septies est supprimé.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Enseignement scolaire ».
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 28 novembre 2019 : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020). À dix heures cinquante : Mission « Sport, jeunesse et vie associative » et articles 78 unvicies à 78 te...
Eh oui !
La séance est reprise. Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale.
La parole est à M. Jean-François Husson, sur l’article.
Je suis saisie de quatre amendements identiques. L’amendement n° I-140 rectifié est présenté par M. Kern, Mme Morin-Desailly, MM. Longeot et Bonnecarrère, Mme Férat, MM. L. Hervé, Détraigne, Lafon et P. Martin, Mmes Billon et Doineau, MM. Delcros et Janssens, Mme Guidez, MM. Moga et Le Nay et Mmes Goy-Chavent, Saint-Pé et de la Provôté. L’ame...
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour présenter l’amendement n° I-689 rectifié.
L’amendement n° I-905 n’est pas soutenu. La parole est à M. Didier Mandelli, pour présenter l’amendement n° I-930 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-140 rectifié, I-689 rectifié et I-930 rectifié.
Je mets aux voix l’article 16 ter, modifié.
L’amendement n° I-302 rectifié bis, présenté par M. Vial, Mmes Dumas et Morhet-Richaud, MM. Cambon, Milon, Morisset, Longuet, Calvet et H. Leroy, Mme Deromedi, MM. Pierre, Houpert, Bizet, Cuypers, Savary, Bonhomme et Grosdidier, Mme Chauvin et M. B. Fournier, est ainsi libellé : Après l’article 16 ter Insérer un article addition...
Quel est l’avis de la commission ?
