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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-2 rectifié est présenté par M. Cuypers, Mmes Chain-Larché et Thomas, MM. Bizet, Pointereau, Cardoux, Gremillet, Pierre, Meurant, Pellevat, Bascher, Grand, de Legge, B. Fournier et Duplomb, Mmes Deromedi et Berthet, MM. Lefèvre et Morisset, Mme Imbert, M. Bazin, Mmes L. Darcos et...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° I-806 n’est pas soutenu. La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l’amendement n° I-1074.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour présenter l’amendement n° I-575 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-2 rectifié est présenté par M. Cuypers, Mmes Chain-Larché et Thomas, MM. Bizet, Pointereau, Cardoux, Gremillet, Pierre, Meurant, Pellevat, Bascher, Grand, de Legge, B. Fournier et Duplomb, Mmes Deromedi et Berthet, MM. Lefèvre et Morisset, Mme Imbert, M. Bazin, Mmes L. Darcos et...
L’amendement n° I-975 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour présenter l’amendement n° I-575 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Morisset, l’amendement n° I-221 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-975 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
L’amendement n° I-221 rectifié est retiré. Je suis saisie de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° I-442 rectifié est présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon, Chasseing, Decool, Fouché, Guerriau, Laufoaulu, Lagourgue et A. Marc, Mme Mélot et MM. Menonville et Watteble...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sylvie Vermeillet, pour présenter l’amendement n° I-614 rectifié.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
L’amendement n° I-806 n’est pas soutenu. La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l’amendement n° I-1074.
L’amendement n° I-1074 est retiré. Monsieur Malhuret, l’amendement n° I-442 rectifié est-il maintenu ?
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-2 rectifié est présenté par M. Cuypers, Mmes Chain-Larché et Thomas, MM. Bizet, Pointereau, Cardoux, Gremillet, Pierre, Meurant, Pellevat, Bascher, Grand, de Legge, B. Fournier et Duplomb, Mmes Deromedi et Berthet, MM. Lefèvre et Morisset, Mme Imbert, M. Bazin, Mmes L. Darcos et...
L’amendement n° I-442 rectifié est retiré. Madame Vermeillet, l’amendement n° I-614 rectifié est-il maintenu ?
