Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour présenter l’amendement n° I-575 rectifié.
L’amendement n° I-1074 est retiré. Monsieur Malhuret, l’amendement n° I-442 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-614 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-2 rectifié et I-575 rectifié.
L’amendement n° I-975 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° I-442 rectifié est retiré. Madame Vermeillet, l’amendement n° I-614 rectifié est-il maintenu ?
Je suis saisie de huit amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° I-282 rectifié est présenté par MM. Dantec, A. Bertrand, Gabouty, Gold et Jeansannetas, Mme Jouve et M. Labbé. L’amendement n° I-737 rectifié bis est présenté par MM. Longeot, Mizzon et Kern, Mme Morin-Desa...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-614 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-2 rectifié et I-575 rectifié.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je suis saisie de huit amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° I-282 rectifié est présenté par MM. Dantec, A. Bertrand, Gabouty, Gold et Jeansannetas, Mme Jouve et M. Labbé. L’amendement n° I-737 rectifié bis est présenté par MM. Longeot, Mizzon et Kern, Mme Morin-Desa...
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° I-737 rectifié bis.
L’amendement n° I-1074 est retiré. Monsieur Malhuret, l’amendement n° I-442 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Claude Malhuret, pour présenter l’amendement n° I-812 rectifié.
L’amendement n° I-442 rectifié est retiré. Madame Vermeillet, l’amendement n° I-614 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° I-737 rectifié bis.
La parole est à M. Fabien Gay, pour présenter l’amendement n° I-1075.
L’amendement n° I-614 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-2 rectifié et I-575 rectifié.
La parole est à M. Claude Malhuret, pour présenter l’amendement n° I-812 rectifié.
L’amendement n° I-1129, présenté par M. Jacquin, Mme Préville, MM. Temal, Devinaz et Vaugrenard, Mmes Ghali, Jasmin et Lepage, M. Lurel, Mme Meunier, MM. Daudigny et Courteau, Mme Conway-Mouret et M. Tissot, est ainsi libellé : I. – Alinéa 99 Après le mot : carbone insérer les mots : et sur la masse du véhicule II. – Alinéa 141 Après le ...
Je suis saisie de huit amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° I-282 rectifié est présenté par MM. Dantec, A. Bertrand, Gabouty, Gold et Jeansannetas, Mme Jouve et M. Labbé. L’amendement n° I-737 rectifié bis est présenté par MM. Longeot, Mizzon et Kern, Mme Morin-Desa...
