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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-282 rectifié, I-737 rectifié bis, I-812 rectifié et I-1075.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1129.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-282 rectifié, I-737 rectifié bis, I-812 rectifié et I-1075.
Monsieur Husson, l’amendement n° I-149 rectifié bis est-il maintenu ?
La parole est à M. Jérôme Bascher, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1129.
L’amendement n° I-149 rectifié bis est retiré. Madame Billon, l’amendement n° I-210 rectifié est-il maintenu ?
Monsieur Husson, l’amendement n° I-149 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-210 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-175.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
L’amendement n° I-149 rectifié bis est retiré. Madame Billon, l’amendement n° I-210 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-1237, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 127 Après la référence : insérer la référence : du présent C La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° I-210 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-175.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le secrétaire d’État.
L’amendement n° I-1237, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 127 Après la référence : insérer la référence : du présent C La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1237.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-282 rectifié, I-737 rectifié bis, I-812 rectifié et I-1075.
