Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-François Husson, sur l’article.
Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il est presque minuit. Comme convenu avant la suspension, je propose de prolonger la séance afin d’achever l’examen des dispositions relatives à la fiscalité écologique, c’est-à-dire jusqu’à l’article 33 inclus. Y a-t-il des observations ?… Il en est ainsi décidé.
Je mets aux voix l’amendement n° I-604.
La parole est à M. Rachid Temal, sur l’article.
L’amendement n° I-606, présenté par MM. Bérit-Débat, Jacquin, Raynal, Kanner, Éblé et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Botrel, Carcenac et Dagbert, Mme Espagnac, M. Féraud, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte, P. Joly, Lalande et Lurel, Mmes Préville, Taillé-Polian et Tocqueville, M. Antiste, Mme Artigalas, M. Assouline, Mme Blondin, M. M. Bour...
La parole est à M. Jean-François Husson, sur l’article.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Rachid Temal, sur l’article.
La parole est à M. Olivier Jacquin, sur l’article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, sur l’article.
Je mets aux voix l’amendement n° I-606.
La parole est à M. Olivier Jacquin, sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur général.
Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il est presque minuit. Comme convenu avant la suspension, je propose de prolonger la séance afin d’achever l’examen des dispositions relatives à la fiscalité écologique, c’est-à-dire jusqu’à l’article 33 inclus. Y a-t-il des observations ?… Il en est ainsi décidé.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, sur l’article.
La parole est à M. Jean-François Husson, sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie de six amendements identiques. L’amendement n° I-18 rectifié bis est présenté par M. Bazin, Mme Eustache-Brinio, MM. Morisset, Panunzi, Pierre, Cambon et Brisson, Mme Bonfanti-Dossat et MM. Sido et Laménie. L’amendement n° I-253 rectifié bis est présenté par MM. Dallier et Bascher, Mmes Boulay-Espéronnier et Brugu...
La parole est à M. Rachid Temal, sur l’article.
