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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° I-502.
La parole est à M. Jean Bizet, pour présenter l’amendement n° I-1181 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° I-329 rectifié est présenté par M. J.M. Boyer, Mme Bonfanti-Dossat, MM. D. Laurent et Cuypers, Mme Lassarade et MM. Bonhomme, P. Dominati, Duplomb, H. Leroy, Priou et Bonne. L’amendement n° I-1181 rectifié est prés...
L’amendement n° I-503, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. - Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 30 septembre de chaque année, un rapport sur les négociations conduites au sein de l’Organisation de l’aviation civile interna...
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Bizet, pour présenter l’amendement n° I-1181 rectifié.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
L’amendement n° I-1181 rectifié est retiré. Monsieur Cuypers, l’amendement n° I-329 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-503, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. - Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 30 septembre de chaque année, un rapport sur les négociations conduites au sein de l’Organisation de l’aviation civile interna...
La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
L’amendement n° I-329 rectifié est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° I-503 ?
La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° I-1181 rectifié est retiré. Monsieur Cuypers, l’amendement n° I-329 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-503.
Je mets aux voix l’amendement n° I-502.
L’amendement n° I-329 rectifié est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° I-503 ?
Je mets aux voix l’article 20, modifié.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° I-329 rectifié est présenté par M. J.M. Boyer, Mme Bonfanti-Dossat, MM. D. Laurent et Cuypers, Mme Lassarade et MM. Bonhomme, P. Dominati, Duplomb, H. Leroy, Priou et Bonne. L’amendement n° I-1181 rectifié est prés...
Je mets aux voix l’amendement n° I-503.
