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La séance est reprise.
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de trois commissions ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport de la commission d’enquête chargée d’évaluer la gestion des conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de loi portant création d’un fonds d’urgence pour les Français de l’étranger victimes de catastrophes naturelles ou d’événements politiques majeurs, présentée par M. Ronan Le Gleut et plusieurs de ses collègues (proposition n° 312, texte de la comm...
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de trois commissions ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de loi portant création d’un fonds d’urgence pour les Français de l’étranger victimes de catastrophes naturelles ou d’événements politiques majeurs, présentée par M. Ronan Le Gleut et plusieurs de ses collègues (proposition n° 312, texte de la comm...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Pierre Laurent.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à M. Pierre Laurent.
Mme la présidente. La parole est à M. Olivier Cadic.
La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à M. Rémi Féraud.
Mme la présidente. La parole est à M. Olivier Cadic.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier.