Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe-André Frassa, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
La parole est à M. Christophe-André Frassa, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 6.
Je mets aux voix l’amendement n° 3 rectifié bis, modifié.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote sur l’article.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 6.
Il faut conclure !
Je mets aux voix l’amendement n° 3 rectifié bis, modifié.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote sur l’article.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
Il faut conclure !
La parole est à M. le secrétaire d’État.
L’amendement n° 1, présenté par MM. Leconte et Féraud, Mmes Conway-Mouret, Lepage et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les conseils consulaires sont consultés avant toute décision relative au versement d’une subvention de l’État versée à un o...
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
Quel est l’avis de la commission ?
