Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 124.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 19.
Le vote est réservé. Nous abordons l’examen de l’article 33, appelé en priorité.
La parole est à M. Éric Kerrouche, sur l’article.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Angèle Préville, sur l’article.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, sur l’article.
Il faut conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Olivier Jacquin, sur l’article.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 34 rectifié ter est présenté par Mme Noël, MM. Bascher, D. Laurent, J. M. Boyer, Chatillon, Raison et Perrin, Mme Raimond-Pavero, M. Calvet, Mme Deromedi, MM. Laménie et H. Leroy et Mme Lamure. L’amendement n° 72 est présenté par Mme Cukierman, M. Collombat et les membres d...
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour présenter l’amendement n° 72.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Il faut conclure, ma chère collègue.
Il faut vraiment conclure !
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Viviane Artigalas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Kerrouche, pour explication de vote.
