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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Mandelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour explication de vote.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Guerriau, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 17 et 26.
L’amendement n° 36, présenté par Mme Gruny, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : troisième à sixième phrases par les mots : deuxième à dernière phrases du deuxième alinéa La parole est à Mme le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 36.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 3 rectifié quater est présenté par MM. Guerriau, Decool, Malhuret, Menonville, A. Marc, Chasseing, Laufoaulu et Wattebled, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Canevet, Mayet et Longeot, Mme Dumas, M. Danesi, Mme Sollo...
L’amendement n° 7 n’est pas soutenu, de même que les amendements n° 8 et 9. Quel est l’avis de la commission ?
