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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour présenter l’amendement n° 47.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote.
La parole est à M. Stéphane Ravier, pour explication de vote.
Veuillez conclure, monsieur Ravier.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 1 et 47.
La parole est à M. Pierre Charon, sur l’article.
La parole est à M. Jean Louis Masson, sur l’article.
La parole est à M. Victorin Lurel, sur l’article.
La parole est à M. François Grosdidier, sur l’article.
La parole est à M. Maurice Antiste, sur l’article.
La parole est à Mme Esther Benbassa, sur l’article.
La parole est à M. André Gattolin, sur l’article.
La parole est à Mme la ministre.
L’amendement n° 56 rectifié, présenté par M. Bonhomme, Mme Berthet, M. Piednoir, Mme Gruny, M. Cardoux, Mme Di Folco, MM. Reichardt, Grosdidier et Joyandet, Mme Bories, MM. Dufaut, Babary et Houpert, Mme Lamure, M. Revet, Mme Deromedi, MM. Émorine et Kennel, Mme Deroche et M. Gremillet, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
