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Il faut conclure, cher collègue !
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour explication de vote.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Magras, pour explication de vote.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
Il faut conclure, cher collègue !
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam, pour explication de vote.
Ma chère collègue, je ne peux malheureusement pas donner une suite favorable à votre demande, dans la mesure où nous avons déjà largement entamé les explications de vote. Je suis sincèrement désolée, mais il n’est plus temps de procéder à un sous-amendement, car nous sommes d’ores et déjà dans le cadre du processus de vote. La parole est à Mme...
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Pascale Gruny, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 11 rectifié ter et 57 rectifié bis. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe La République En Marche. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 83 : Le Sénat n’a pas adopté. La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam, pour explication de vote sur l’amendement n° 59 rectifié.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Je ne peux pas vous redonner la parole, ma chère collègue. La parole est à M. le rapporteur.
Je ne peux plus vous donner la parole, sauf si vous souhaitez retirer votre amendement. Est-ce le cas ?
L’amendement n° 59 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 23 rectifié ter. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe La République En Marche. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.