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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Réunion du 5 avril 2018 à 15h00 — Quelles perspectives pour les études de médecine, Débat interactif
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 5 avril 2018 à 15h00 — Quelles perspectives pour les études de médecine, Débat interactif
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour deux minutes.
Réunion du 5 avril 2018 à 15h00 — Quelles perspectives pour les études de médecine, Débat interactif
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 5 avril 2018 à 15h00 — Quelles perspectives pour les études de médecine, Débat interactif
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour la réplique, en vingt-six secondes.
Réunion du 5 avril 2018 à 15h00 — Quelles perspectives pour les études de médecine, Débat interactif
La parole est à M. Yves Daudigny, pour deux minutes.
Réunion du 5 avril 2018 à 15h00 — Quelles perspectives pour les études de médecine, Débat interactif
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 5 avril 2018 à 15h00 — Quelles perspectives pour les études de médecine, Débat interactif
La parole est à Mme Catherine Deroche, pour deux minutes.
Réunion du 5 avril 2018 à 15h00 — Quelles perspectives pour les études de médecine, Débat interactif
Merci de votre concision, ma chère collègue ! La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 5 avril 2018 à 15h00 — Quelles perspectives pour les études de médecine, Débat interactif
Madame la ministre, mes chers collègues, je vous rappelle que le présent débat a été inscrit par la conférence des présidents dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe du RDSE, soit pour une durée de quatre heures. Il est précisément vingt heures vingt et une, les quatre heures sont donc écoulées et je me vois dans l’obligation d’inte...
Je n’ai été saisie d’aucune observation sur les conclusions de la conférence des présidents. Elles sont donc adoptées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 avril 2018 : À quatorze heures trente : Explications de vote puis vote sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017–157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce re...
La ratification de cette ordonnance est obligatoire dans un délai de dix-huit mois suivant sa publication, sous peine de caducité, en application de l'article 74-1 de la Constitution. Le délai expire en août 2018. En 2014, la Polynésie française a voulu se doter d'un droit de la concurrence moderne et cohérent, dans le cadre d'une économie ins...
L'amendement COM-1 vise à apporter plusieurs précisions au régime des voies de recours à l'encontre des décisions de l'autorité polynésienne de la concurrence en matière de pratiques anticoncurrentielles, par cohérence avec les règles prévues par la loi au niveau national pour l'Autorité de la concurrence. Ces recours relèvent de la compétence ...
L'amendement COM-2 vise à rétablir l'obligation de déclaration de situation patrimoniale et de déclaration d'intérêts auprès de la HATVP pour les membres des autorités administratives indépendantes créées par la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie. Seules ces deux collectivités ultramarines, en vertu de leurs statuts respectifs, ont la...
Monsieur le procureur de la République, ma question dépasse le coeur du sujet qui nous préoccupe aujourd'hui. Tout d'abord, je rejoins les propos du président Jean-Pierre Sueur. Avec Mme Benbassa, j'ai élaboré un rapport d'information sur les politiques de déradicalisation en France, dans lequel nous avons dénoncé les dispositifs mis en oeuvr...
La séance est reprise.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur le projet de loi renforçant l’efficacité de l’administration pour une relation de confiance avec le public n’est pas parvenue à l’adoption d’un texte commun.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe du RDSE, de la proposition de loi relative à l’élection des conseillers métropolitains, présentée par Mme Mireille Jouve et plusieurs de ses collègues (proposition n° 276, texte de la commission n° 382, rapport n° 381). Madame la ministre, mes chers collègues, je vous rappelle que l...
La parole est à Mme la rapporteur.
