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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Arnaud Bazin, sur l’article unique.
La parole est à M. Michel Forissier, sur l’article unique.
La parole est à Mme Samia Ghali, sur l’article unique.
Mme la présidente. La parole est à M. François Grosdidier, sur l’article unique.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Michel Savin, sur l’article unique.
La parole est à M. Michel Vaspart, sur l’article unique.
La parole est à M. Philippe Dominati, sur l’article unique.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 8 rectifié quater, présenté par M. Savin, Mmes Micouleau et Gatel, M. Henno, Mmes Lherbier et Billon, M. P. Dominati, Mmes Boulay-Espéronnier, Goy-Chavent et Garriaud-Maylam, M. Kern et Mmes Bories et Lanfranchi Dorgal, est ainsi libellé : Rédi...
L’amendement n° 9 rectifié, présenté par MM. Amiel, Karam et Hassani, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Au premier alinéa de l’article 54 de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, l’année « 2019 » est remplacée par l’année : « 2021 ». La parole es...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur Savin, l’amendement n° 8 rectifié quater est-il maintenu ?
Monsieur Hassani, l’amendement n° 9 rectifié est-il maintenu ?
