Interventions de Catherine Troendle

C’est tout simplement inacceptable !

Monsieur le président, je demande une suspension de séance pour réunir le groupe UMP.

Je souhaite m’adresser à M. Jean-Pierre Michel. En tant que membre de la commission des lois, je pense être autorisée à prendre la parole… Monsieur Michel, vous avez coutume de vous livrer à la provocation. Rappelons-nous des propos que vous avez tenus en commission des lois au sujet du droit local en Alsace voilà quelques semaines. Je regret...

Oui, monsieur le président.

Oui, monsieur le président.

La proximité, parlons-en !

Monsieur le président, mes chers collègues, je souhaite faire un rappel au règlement concernant l’organisation de nos travaux, sur le fondement de l’article 29 ter du règlement. Le texte qui nous est proposé aujourd’hui a été déposé sur le bureau du sénat le 28 novembre dernier. Le rapporteur a été nommé par la commission des lois le 5...

Mme Catherine Troendle. Comment celui-ci a-t-il raisonnablement pu effectuer en si peu de temps un travail approfondi sur un texte essentiel pour le devenir des collectivités territoriales et de la représentation élective ?

Ce texte touche, je vous le rappelle, à 101 départements, à 4 056 cantons, à 2 581 EPCI, dont une métropole, à 15 communautés urbaines, à 202 communautés d’agglomération, à 2 358 communautés de communes, à 6 642 communes, c'est-à-dire, en fait, à 64 490 952 Français recensés en 2012, dont 62 465 709 personnes en métropole et 2 025 243 dans les ...

La liste des personnes entendues est pour le moins courte : cinq associations, la Direction générale des collectivités locales, la DGCL, et le bureau des élections et études politiques. Puis, le rapporteur s’est contenté – mais pouvait-il faire autrement, étant donné le calendrier ? – d’analyser les contributions écrites de trois associations,...

Pas du tout, il s’agit de l’organisation de nos travaux !

Absolument !

Très bien !

C’est bien vrai !

Eh oui !

Si la femme du binôme devait être remplacée, seules des femmes auraient-elles alors le droit de se présenter ? Est-ce constitutionnel ?

Je suis entièrement d'accord avec M. Richard, et je pense comme M. Anziani que le dépôt en sous-préfecture est la bonne solution.

Nous allons bousculer les habitudes de nos électeurs, qui se sont vraiment fait plaisir, il faut le dire : on se donnait le mot sur le nom de personnes qui n'avaient rien demandé et devaient dénoncer le procédé le matin même devant la mairie, ce qui décrédibilisait la démarche de ceux qui se présentaient vraiment. Cela va ajouter des contrainte...

C'était pour le conseiller territorial, vous n'étiez pas d'accord !

Comme chaque année, je salue les personnels de la sécurité civile pour leur dévouement. Cette année, l'avis comportera un éclairage particulier sur la situation de Météo France. La sécurité civile est une responsabilité partagée entre l'Etat et les collectivités locales. L'ensemble des moyens mis en oeuvre par l'Etat en la matière dépasse les...