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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie C...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Dantec, l’amendement n° II-124 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-124 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-206, présenté par MM. Courteau et Montaugé, Mme Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Kanner, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ains...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 810 000 810 000 Énergie, climat et après-mines...
L’amendement n° II-243 rectifié bis, présenté par MM. Longeot, Médevielle, Bonnecarrère, Le Nay, Prince, Kern et Henno, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 600 000 600 000 Énergie, climat et après-mines...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
L’amendement n° II-243 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-206.
L’amendement n° II-203 rectifié, présenté par M. Courteau, Mme Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Kanner, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie C...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-203 rectifié.
L’amendement n° II-192, présenté par M. Gillé, Mme Tocqueville, MM. Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, M. Houllegatte, Mme Préville, MM. Jacquin, Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie C...
Quel est l’avis de la commission ?
