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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-192.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
J’appelle en discussion les articles 76, 76 bis, 76 ter, 76 quater et 76 quinquies, ainsi que les amendements portant articles additionnels, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». Écologie, développement et mobilité durables
La parole est à Mme Éliane Assassi, sur l’article.
La parole est à Mme Angèle Préville, sur l’article.
Il faut conclure, chère collègue !
Mme la présidente. Madame Préville, j’aimerais vous rappeler que l’article 76 porte sur la SNCF…
La parole est à M. Olivier Jacquin, sur l’article.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’article 76.
L’amendement n° II-197, présenté par MM. Courteau et Montaugé, Mme Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Kanner, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 124-1 du code de l’énergie est...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Courteau, l’amendement n° II-197 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-197 est retiré. L’amendement n° II-172 rectifié, présenté par MM. Lafon, Le Nay et Laugier et Mme Guidez, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Une évaluation portant sur le chèque énergie prévu par le code de l’énergie est rendue publique chaque année. La parole est à M. La...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Lafon, l’amendement n° II-172 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-172 rectifié est retiré. Les amendements n° II-150 rectifié, II-234 rectifié, II-149 rectifié, II-233 rectifié, II-151 rectifié et II-235 rectifié ne sont pas soutenus. L’amendement n° II-167 rectifié, présenté par MM. Lafon, Le Nay et Laugier et Mme Guidez, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additi...
