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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-167 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-128, présenté par M. Gontard, Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, au plus tard...
L’amendement n° II-190, présenté par MM. Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Préville et Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet...
Il faut conclure !
Quel est l’avis de la commission ?
Je vous invite à conclure, monsieur le rapporteur spécial !
Je vous rappelle, mes chers collègues, que nous avançons très lentement.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-128.
Je mets aux voix l’amendement n° II-190.
L’amendement n° II-194, présenté par MM. Jacquin, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Gillé et Houllegatte, Mmes Préville et Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de six ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-194.
L’amendement n° II-171 rectifié bis, présenté par MM. Lafon, Le Nay et Laugier, Mme Guidez et MM. Longeot, Henno et Janssens, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 110-1-2 du code de l’environnement est complété par un alinéa ainsi rédigé : « La préservation des ressources p...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-171 rectifié bis.
