Industrie verte

Cet amendement a été élaboré avec la Fédération nationale des travaux publics. Au-delà des postures, l’objectif est bien d’apporter des réponses au monde économique, qui se mobilise. Nous le savons, l’accélération des délais de réponse de l’administration pour les modifications ou extensions de travaux soumis à évaluation environnementale est ...

Monsieur le ministre, j’entends vos arguments, mais, au risque de me répéter, le travail du parlementaire est avant tout d’alerter – vous le savez bien, vous l’avez été.

Il y a deux façons de recevoir l’alerte : une fois que le « pin-pon » a été lancé, le Gouvernement peut soit l’ignorer, soit, avec bienveillance et délicatesse, y répondre. Se contenter de répondre que cela relève de la voie réglementaire n’est pas suffisant. Monsieur le ministre, quelles mesures réglementaires entendez-vous prendre pour répon...

Tout d’abord, monsieur le rapporteur, la fête de la musique, lorsqu’elle a été créée, avait pour objectif de donner un lieu d’écoute à toutes les musiques et de sortir de certains canons artistiques pour favoriser la création, professionnelle comme amateur, qui constitue la force et la richesse culturelle de notre pays. J’en reviens à notre am...

J'ai bien entendu ce que M. le rapporteur et vous-même, monsieur le ministre, avez dit, et je le prends avec beaucoup de sérieux, même si je crois qu'en politique on peut toujours garder un peu de légèreté ; c'est ce qui nous permet de vivre... Il n'est nullement question, en tant que parlementaires, de nous faire hara-kiri. Mais, depuis quelq...

J’ai bien entendu ce que M. le rapporteur et vous-même, monsieur le ministre, avez dit, et je le prends avec beaucoup de sérieux, même si je crois qu’en politique on peut toujours garder un peu de légèreté ; c’est ce qui nous permet de vivre… Il n’est nullement question, en tant que parlementaires, de nous faire hara-kiri. Mais, depuis quelque...

Mme Cécile Cukierman . Pour continuer à filer la métaphore, monsieur le ministre, je dirai qu'entre l'amendement n° 258 et l'amendement n° 259, c'est un peu comme dans une boîte de nuit : deux salles, deux ambiances, mais vous êtes toujours dans le même lieu !

Mme Cécile Cukierman . Pour continuer à filer la métaphore, monsieur le ministre, je dirai qu'entre l'amendement n° 258 et l'amendement n° 259, c'est un peu comme dans une boîte de nuit : deux salles, deux ambiances, mais vous êtes toujours dans le même lieu !

Qu'il s'agisse de l'amendement n° 258, identique aux amendements qui viennent d'être présentés par mes collègues, ou de l'amendement n° 259, l'objectif est le même : il s'agit de rendre plus efficace la loi afin de limiter le gaspillage, d'encourager l'économie circulaire et de favoriser le retraitement des matières premières. Pour cela, une p...

Mme Cécile Cukierman. Pour continuer à filer la métaphore, monsieur le ministre, je dirai qu’entre l’amendement n° 258 et l’amendement n° 259, c’est un peu comme dans une boîte de nuit : deux salles, deux ambiances, mais vous êtes toujours dans le même lieu !

Qu'il s'agisse de l'amendement n° 258, identique aux amendements qui viennent d'être présentés par mes collègues, ou de l'amendement n° 259, l'objectif est le même : il s'agit de rendre plus efficace la loi afin de limiter le gaspillage, d'encourager l'économie circulaire et de favoriser le retraitement des matières premières. Pour cela, une p...

Qu’il s’agisse de l’amendement n° 258, identique aux amendements qui viennent d’être présentés par mes collègues, ou de l’amendement n° 259, l’objectif est le même : il s’agit de rendre plus efficace la loi afin de limiter le gaspillage, d’encourager l’économie circulaire et de favoriser le retraitement des matières premières. Pour cela, une p...

À travers ces articles, nous entrons dans la question de la requalification des friches, déjà partiellement évoquée. Nous l'avons souligné, nous ne sommes pas aujourd'hui obligés de trancher. Il y aurait, selon les sources, entre 90 000 et 150 000 hectares de friches industrielles en France. Il importe donc de connaître réellement leur superfi...

À travers ces articles, nous entrons dans la question de la requalification des friches, déjà partiellement évoquée. Nous l'avons souligné, nous ne sommes pas aujourd'hui obligés de trancher. Il y aurait, selon les sources, entre 90 000 et 150 000 hectares de friches industrielles en France. Il importe donc de connaître réellement leur superfi...

À travers ces articles, nous entrons dans la question de la requalification des friches, déjà partiellement évoquée. Nous l’avons souligné, nous ne sommes pas aujourd’hui obligés de trancher. Il y aurait, selon les sources, entre 90 000 et 150 000 hectares de friches industrielles en France. Il importe donc de connaître réellement leur superfi...

Avec ces articles, nous entrons dans la question de la requalification des friches, déjà partiellement évoquée. Nous l’avons souligné, nous ne sommes pas aujourd’hui obligés de trancher. Il y aurait, selon les sources, entre 90 000 et 150 000 hectares de friches industrielles en France. Il importe donc de connaître réellement leur superficie t...

Plus qu'une demande de rapport, l'objectif ici est d'obtenir des éléments sur la façon dont nous allons soutenir des communes souvent démunies face à cet enjeu et à ce défi de la requalification des friches. Nous l'avons rappelé, les friches amènent bien souvent d'autres friches. Leur durabilité fragilise les territoires et conduit parfois à l...

Plus qu'une demande de rapport, l'objectif ici est d'obtenir des éléments sur la façon dont nous allons soutenir des communes souvent démunies face à cet enjeu et à ce défi de la requalification des friches. Nous l'avons rappelé, les friches amènent bien souvent d'autres friches. Leur durabilité fragilise les territoires et conduit parfois à l...

Plus qu’une demande de rapport, l’objectif ici est d’obtenir des éléments sur la façon dont nous allons soutenir des communes souvent démunies face à cet enjeu et à ce défi de la requalification des friches. Nous l’avons rappelé, les friches amènent bien souvent d’autres friches. Leur durabilité fragilise les territoires et conduit parfois à l...

Cet amendement vise à réserver les facilitations prévues à l'article 2 pour les procédures d'instruction aux friches, dans leur ensemble. On recense 8 300 friches, qui représentent entre 90 000 et 150 000 hectares – la différence est presque du simple au double. Il convient donc d'achever leur recensement, mais aussi de proposer des mesures co...