Production d'énergies renouvelables

M. Gay a été très élogieux sur mon amendement, qui est identique au sien et qui est surtout celui de M. Sautarel. Souhaitant lui rendre la pareille, je retire l’amendement n° 46 rectifié ter, afin de laisser à M. Gay l’intégralité du bénéfice de ce scrutin !

Je veux ajouter une pierre au débat qui vient d’être lancé sur la filière photovoltaïque. Nous sommes tous conscients ici des enjeux du développement de cette filière et nous souhaiterions que l’on se donne les moyens d’y arriver, plutôt que de s’en tenir à des incantations. Je viens d’un département, la Savoie, où est implanté – vous le save...

Cet amendement, présenté par ma collègue Christina Pluchet, vise à faire en sorte que les rabais sur les factures d’électricité décidés à la convenance du Gouvernement et imposés aux fournisseurs soient remboursés à ces fournisseurs par l’État. Il est à noter que ces entreprises, pour l’essentiel assimilées à de petites entreprises, selon la d...

Cet amendement, présenté par ma collègue Christina Pluchet, vise à faire en sorte que les rabais sur les factures d’électricité décidés à la convenance du Gouvernement et imposés aux fournisseurs soient remboursés à ces fournisseurs par l’État. Il est à noter que ces entreprises, pour l’essentiel assimilées à de petites entreprises, selon la d...

Nous sommes effectivement dans une situation complexe, alors que nous cherchons pourtant à régler un problème simple en apparence. Le problème principal tient, me semble-t-il, à la distance. Je ne suis que Sénat+2 ; peut-être faut-il être Sénat+8 pour comprendre comment on élabore un texte dans ces conditions, mais je me demande comment nos co...

De nouveau, cet amendement, que je présente au nom de mon collègue Sautarel, est identique à un amendement déposé par Fabien Gay. Le présent amendement vise à la suppression de cet article. En effet, la meilleure solution au problème des voisins des éoliennes ne consiste pas à bouleverser leur cadre de vie tout en leur offrant des compensation...

De nouveau, cet amendement, que je présente au nom de mon collègue Sautarel, est identique à un amendement déposé par Fabien Gay. Le présent amendement vise à la suppression de cet article. En effet, la meilleure solution au problème des voisins des éoliennes ne consiste pas à bouleverser leur cadre de vie tout en leur offrant des compensation...

Je vais couper la poire en deux, madame la présidente : je retire mon amendement et, à titre personnel, je voterai celui de M. Gay, s’il le maintient…

Je vais couper la poire en deux, madame la présidente : je retire mon amendement et, à titre personnel, je voterai celui de M. Gay, s’il le maintient…

M. Cédric Vial. Mes chers collègues, j’ai le plaisir de vous présenter un amendement de suppression que n’a pas déposé M. Gay !

M. Cédric Vial. Mes chers collègues, j’ai le plaisir de vous présenter un amendement de suppression que n’a pas déposé M. Gay !

Son objet rejoignant celui des amendements précédents de même nature, je vous ferai grâce de sa présentation.

Son objet rejoignant celui des amendements précédents de même nature, je vous ferai grâce de sa présentation.

J’avais prévu d’intervenir pour défendre ces amendements, mais, d’après ce que j’ai compris, je viens au secours de la victoire – c’est assez agréable. L’objectif de ce projet de loi est de développer les énergies renouvelables ; l’objectif de cet article est de revenir sur le mode de fonctionnement des architectes des Bâtiments de France. Le ...

Je souhaite contribuer à ce débat. Le texte a pour objet de favoriser les EnR tout en respectant le patrimoine. Or ces amendements identiques permettent de concilier les deux objectifs, même si je comprends qu’il puisse y avoir des enjeux réglementaires. Mon collègue Favreau a voulu démonter un dogme tout à l’heure, et je partage absolument sa ...

La loi Énergie-climat a ouvert la possibilité d’augmenter la puissance des concessions existantes. Cependant, depuis 2019, malgré le dépôt de dossiers par les concessionnaires, aucune de ces augmentations de puissance n’a pu être mise en service, pour des raisons procédurales. Or certaines de ces augmentations de puissance pourraient être mise...

Je veux exprimer mon soutien à l’amendement de mon collègue Fabien Genet et me mobiliser, si je puis dire, en sa faveur. Je comprends et je respecte la position de la commission, qui a été prise avant que nos débats aient lieu, mais ceux-ci ont bien montré l’importance de la mobilisation des territoires pour développer les énergies renouvelabl...

Je veux exprimer mon soutien à l’amendement de mon collègue Fabien Genet et me mobiliser, si je puis dire, en sa faveur. Je comprends et je respecte la position de la commission, qui a été prise avant que nos débats aient lieu, mais ceux-ci ont bien montré l’importance de la mobilisation des territoires pour développer les énergies renouvelabl...

Pendant deux jours, nous avons eu des débats assez riches qui ont permis de remplir certains objectifs en matière de développement des énergies renouvelables, que ce soit en faveur de la mobilisation de nos territoires, de la protection de notre patrimoine ou de l’acceptabilité des projets par nos concitoyens. Néanmoins, je reste un peu sur ma...

Pendant deux jours, nous avons eu des débats assez riches qui ont permis de remplir certains objectifs en matière de développement des énergies renouvelables, que ce soit en faveur de la mobilisation de nos territoires, de la protection de notre patrimoine ou de l’acceptabilité des projets par nos concitoyens. Néanmoins, je reste un peu sur ma...