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Les amendements de Charles Guené pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée, et je proclame Mme Catherine Deroche comme membre du conseil d’orientation de...
Je rappelle que la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure fixé par l’article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée, et je proclame M. Jean-Jacques Lozach membre du...
Mes chers collègues, je rappelle que la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame Mme ...
