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Les amendements de Charles Guené pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je rappelle au Sénat que le groupe Union des démocrates et indépendants-UC a présenté une candidature pour la commission des finances. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Hervé Marseille membre de la commissio...
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Patricia Bordas membre de la commission des...
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergétique. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La prési...
