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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre délégué.
Nous en avons terminé avec le débat sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 8 janvier 2014 : À quatorze heures trente : 1. Débat sur la politique du Gouvernement en matière d’égalité des territoires. À dix-sept heures : 2. Débat sur la politique étrangère de la France. À vingt et une heures trente : 3. Proposition de l...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (texte de la commission n° 240, rapport n° 239). Dans la discussion générale, la parole est ...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le président de la commission des lois.
La parole est à Mme Hélène Lipietz.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Gérard Collomb.
La parole est à M. Louis Nègre.
La parole est à M. Hervé Marseille.
La parole est à M. Vincent Eblé.
M. le président. La parole est à M. Philippe Dallier.
La parole est à M. Luc Carvounas.
