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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Maurice Vincent.
La parole est à M. Francis Delattre.
Madame Bataille, j’ai cru comprendre que vous renonciez également à votre temps de parole...
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
La parole est à Mme Caroline Cayeux.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L'amendement n° 4 rectifié ter, présenté par M. Richard, Mme Claireaux, MM. Kaltenbach, Reiner, Kerdraon, Poher, J. Gillot et Vaugrenard, Mme Durrieu, M. D. Bailly, Mmes Génisson et Bourzai, MM. Courteau et Raoul, Mme D. Gillot et MM. Vincent et J.C. Leroy, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi ré...
L'amendement n° 4 rectifié ter est retiré. L'amendement n° 5 rectifié ter, présenté par M. Richard, Mme Claireaux, MM. Kaltenbach, Reiner, Kerdraon, J. Gillot et Vaugrenard, Mme Durrieu, M. D. Bailly, Mmes Génisson et Bourzai, MM. Courteau et Raoul, Mme D. Gillot et MM. Vincent, Poher et J.C. Leroy, est ainsi libellé : Avant l’a...
L'amendement n° 5 rectifié ter est retiré.
La parole est à M. Xavier Pintat, sur l'article.
La parole est à M. André Reichardt, sur l'article.
La parole est à M. Alain Richard, sur l'article.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'article 1er.
L'amendement n° 6, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. André Vallini.
Je mets aux voix l'amendement n° 6.
En conséquence, l'article 2 est supprimé. Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Mes chers collègues, avant d’aborder le point suivant de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
