Interventions en hémicycle de Charles Guené

 - n° 682 de M. Hervé Marseille à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

 - n° 685 de M. Henri Tandonnet à M. le Premier ministre

 - n° 691 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

 - n° 692 de M. Jean-Claude Leroy à M. le ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique

 - n° 694 de Mme Hélène Lipietz à Mme la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

 - n° 697 de Mme Claire-Lise Campion à M. le ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique

 - n° 698 de M. Marcel Rainaud à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

 - n° 702 de M. Michel Bécot à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire

 - n° 703 de M. Gérard César à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 704 de M. Alain Néri à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 705 de Mme Éliane Assassi à M. le ministre de l’intérieur

 - n° 706 de M. Jean Boyer à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice

 - n° 707 de M. Jacques-Bernard Magner à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

 - n° 708 de Mme Bernadette Bourzai à Mme la ministre de la décentralisation, de la réforme de l’État et de la fonction publique

 - n° 710 de M. Jean-Claude Carle à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

 - n° 711 de M. Pierre-Yves Collombat à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

 - n° 712 de M. Jean-Louis Masson à M. le ministre de l’intérieur

 - n° 714 de M. Robert Laufoaulu à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

De 14 heures 30 à 18 heures 30 : 2°) Désignation d’un vice-président, en remplacement de M. Didier Guillaume Ordre du jour réservé au groupe RDSE : 3°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive (texte de la commission, n° 468, 20...

4°) Proposition de loi tendant à rééquilibrer les règles relatives à la perception de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité au bénéfice des communes, présentée par M. Jacques Mézard et les membres du groupe RDSE (n° 415, 2013-2014)