Interventions de Charles Guené

Je mets aux voix l'article 13.

La parole est à M. André Reichardt, sur l’article.

Monsieur le ministre, mes chers collègues, il est minuit : j’invite chacun à faire des efforts pour avancer dans la discussion des amendements pendant la demi-heure de séance qui nous reste. Ainsi, l’examen de ce projet de loi pourrait être achevé demain, à treize heures. L'amendement n° 41, présenté par Mme Lamure, M. César et les membres du ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 41.

L'amendement n° 55 rectifié, présenté par M. Reichardt, est ainsi libellé : Avant l’alinéa 1 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : … – Après le premier alinéa de l’article 2 de la loi n° 82-1091 du 23 décembre 1982 relative à la formation professionnelle des artisans, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « En cas de changement dans la dire...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 55 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 60 rectifié est présenté par Mme Dini et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. L'amendement n° 91 est présenté par M. Kaltenbach. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l'alinéa 4 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... - Le travailleur ind...

La parole est à M. Philippe Kaltenbach, pour présenter l'amendement n° 91.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix les amendements identiques n° 60 rectifié et 91.

Je mets aux voix l'article 13 bis, modifié.

L'amendement n° 42, présenté par Mme Lamure, M. César et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 42.