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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Revet
4713 interventions trouvées.
Il reste beaucoup de travail !
Il reste beaucoup de travail !
Très bonne question !
Très bonne question !
Très bonne question !
Très bien !
Très bien !
Très bien !
Très bien !
Il y a du travail à faire !
Vous le pensiez aussi !
M. Charles Revet. C’est pourquoi il ne faut pas le faire aujourd’hui.
En vertu de l’article L. 421–4 du code de l’urbanisme, un décret en Conseil d’État liste les constructions, aménagements, installations et travaux qui, en raison de leurs dimensions, de leur nature ou de leur localisation, ne justifient pas l’exigence d’un permis de construire et font seulement l’objet d’une déclaration préalable. Ainsi, dans ...
Bien sûr !
Eh oui !
Je suis un peu surpris que nous ayons un tel débat et qu’il ne soit pas simplement possible de mettre en place de tels équipements. Nous sommes tous d’accord sur la nécessité de préserver au maximum la loi Littoral. Néanmoins, nous avons choisi d’y introduire quelques aménagements, sur l’initiative de Michel Vaspart, que nous avons soutenu. J...
… à l’équivalent des États-Unis, et qu’elle importe aujourd’hui 85 % de ses besoins en poissons et crustacés. A priori, on ne peut mettre en place des cultures marines qu’en bordure de mer ! Permettre l’installation des équipements nécessaires au fonctionnement de ces cultures marines et, bien sûr, à la valorisation des produits qui en ...
Il est de la responsabilité gouvernementale, monsieur le ministre, de ne pas interdire la mise en place d’équipements participant, tout simplement, au bon fonctionnement du pays, à son développement économique. Nous en avons grand besoin et je suis même quelque peu étonné de voir que le Gouvernement s’opposerait à une telle mise en place.
Eh oui !
