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Comment les agences s'articulent-elles avec les nouvelles directions et la nouvelle organisation ?
Comment les agences s'articulent-elles avec les nouvelles directions et la nouvelle organisation ?
Que de compliments, monsieur le ministre !
Eh oui !
Eh oui !
Très bien !
Lors de l’examen du projet de loi relatif au Grand Paris, nous avons tous insisté, et à de nombreuses reprises, sur l’enjeu majeur que représentent l’axe Seine et l’ouverture sur l’océan via les grands ports maritimes du Havre et de Rouen.
Les dispositions visées par cet amendement peuvent-elles également, le cas échéant, s’appliquer à des territoires qui ne se situent pas en Île-de-France mais qui sont concernés par un tel projet ?
Ma question va dans le même sens. J'ai bien compris que vous terminiez votre installation, mais pouvez-vous déjà nous dire comment votre Autorité se situe parmi les autres intervenants de ce secteur, de la SNCF à RFF en passant par l'EPSF ?
Comment décririez-vous votre compétence ? Est-elle davantage juridique, économique, organisationnelle, d'arbitrage ? Quel est le coeur de métier de votre organisme ?
Quel est l'objectif de l'ARAF ?
Mais y a-t-il des sanctions ?
J'aurais aimé en savoir plus sur les agences, dont le nombre a cru et embelli ces dernières années. Depuis que l'État s'est recentré sur sa mission régalienne de contrôle, c'en est fini de la période faste où les services de l'État accompagnaient les communes dans la maîtrise d'ouvrage. Pour autant, contrôle et conseil sont-ils incompatibles ? ...
J'aurais aimé en savoir plus sur les agences, dont le nombre a cru et embelli ces dernières années. Depuis que l'État s'est recentré sur sa mission régalienne de contrôle, c'en est fini de la période faste où les services de l'État accompagnaient les communes dans la maîtrise d'ouvrage. Pour autant, contrôle et conseil sont-ils incompatibles ? ...
À entendre les avis contraires émanant des différentes directions, on pouvait penser qu'il y avait plusieurs États dans un même département ! La logique voudrait que le préfet soit coordonnateur : est-ce la solution retenue ? Par ailleurs, la multiplication des agences ne va-t-elle pas à l'encontre de la volonté d'offrir un guichet unique de ...
À entendre les avis contraires émanant des différentes directions, on pouvait penser qu'il y avait plusieurs États dans un même département ! La logique voudrait que le préfet soit coordonnateur : est-ce la solution retenue ? Par ailleurs, la multiplication des agences ne va-t-elle pas à l'encontre de la volonté d'offrir un guichet unique de ...
Les agences de l'eau également ?
Les agences de l'eau également ?
Nous sommes dans les temps !
Excellent rapporteur !